Vos conditions de ventes

Article 1 : Application des conditions générales de vente
Les présentes conditions générales de ventes s'appliquent à toutes les ventes conclut sur le site FashionChicandshoes
www.chic-and-shoes.com
Propriété de la société Fashionchicandshoes (N siret 53909685900019). Le site Fashionchicandshoes 
www.chic-and-shoes.com se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les conditions générales de ventes sans préavis à la clientèle. 

Le client reconnaît avoir pris connaissance au moment de la passation de commande, des conditions particulières de ventes énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserves.

Article 2 : Offre valable dans la limite des stocks disponibles
Le prix des produits présentés sur le site est valable tant qu'il est visible par le client, dans la limite des stocks disponibles. Tous nos produits sont garantis neufs.
La majorité de nos produits sont sur commandes. Lors de votre commande, si en dépit de notre vigilance, les produits s'avèrent être temporairement ou définitivement indisponibles, vous serez informé par mail ou par courrier electronique.
- Si un ou des produit(s) de votre commande est ou sont en rupture temporaire, votre commande est conservée jusqu'à réception du produit indisponible (délai 1 mois max.)
- Si un ou des produit(s) de votre commande est ou sont en rupture définitive, vous aurez la possibilité d'un remboursement total du produit ainsi que les frais de port au prorata du nombre d'articles (12 Euros pour un article unique et 20 Euro pour 3 à 4 articles) ou l'échange du ou des produits en rupture de stock (produit similaire par le prix et caractéristique).

Article 3 : Validation des commandes et signature électronique
Tout bon de commande signé du consommateur par le "double clic" constitue une acceptation irrévocable du client envers le marchand (loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique) ne pouvant être remis en cause dans les présentes conditions générales de vente. 
" Art. 1316-3. - L'écrit sur support électronique a la même force probante que l'écrit sur support papier. "

Article 4 : Preuve de la transaction
Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la société Fashion Chic and Shoes dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. 
L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

La société Fashion Chic and Shoes ne conserve en aucun cas les données bancaires de ses clients.

Article 5 : Confirmation de commande
Les informations contractuelles feront l'objet d'une confirmation par voie d'e-mail. Certaines commandes doivent faire l'objet de contrôle de la part de notre service vérification. Vous serez dans ce cas prévenu par mail des documents justificatifs à envoyer afin d'obtenir la validation définitive de votre commande.Fashionchicandshoes
www.chic-and-shoes.com se réserve le droit d'annuler la commande en cas de non réception des ces documents justificatifs ou de réception de documents jugés non conformes. 

Toute commande payée par chèque ou mandat cash ne sera traitée qu'à réception du moyen de paiement. Les délais de disponibilité comme d'expédition sont à recalculer à partir de la date de réception du moyen de paiement.
Fashionchicandshoes www.chic-and-shoes.com recommande au client de conserver une trace papier ou sur support informatique fiable, les données relatives à sa commande. 
Le client se doit de vérifier l'exhaustivité et la conformité des renseignements qu'il fournit par
Fashionchicandshoes www.chic-and-shoes.com. Cette dernière ne saurait être tenu responsable d'éventuelles erreurs de saisie (prix, descriptif produit). 


Article 6: Informations sur les produits

8-a : La société Fashionchicandshoes www.chic-and-shoes.com présente sur son site les produits à vendre avec les caractéristiques nécessaires qui permettent de respecter l'article L 111-1 du Code de la consommation, qui prévoit la possibilité pour le consommateur potentiel de connaître avant la prise de commande définitive les caractéristiques essentielles des produits qu'il souhaite acheter. 

8-b : Les offres présentées par la société  Fashionchicandshoes ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles. 

8-c Fashionchicandshoes www.chic-and-shoes.com  ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie.  Fashionchicandshoes www.chic-and-shoes.com n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais, qui pourraient survenir du fait de l'achat des produits. Nous vous rappelons qu'il est prudent de procéder à la sauvegarde des données contenues dans les produits achetés. Fashionchicandshoes www.chic-and-shoes.com ne saurait être responsable de toutes pertes de données, fichiers ou des dommages définis au paragraphe précédent.

8-d : L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les produits notamment pour cause d'incompatibilité de matériel ne peut donner lieu à aucun dédommagement ou remboursement ou mise en cause de la responsabilité de Fashion Chic And Shoes, le client demeurant seul juge de la comptabilité des produits commandés avec ceux déjà en sa possession.

8-e : Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites que le site Fashionchicandshoes www.chic-and-shoes.com. La société Fashionchicandshoes  dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.


Article 7 : Prix
Les prix sont indiqués en Euros et ne sont applicables qu'à la date de l'envoi de validation de la commande par le consommateur. 
Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en supplément, et indiqués avant la validation finale de la commande.
 Fashionchicandshoes www.chic-and-shoes.com se réserve le droit de facturer au consommateur, au dessous d'un certain seuil de commande, une participation aux frais de port. Ce seuil ainsi que la participation demandée sont clairement stipulés sur le sitFashionchicandshoes www.chic-and-shoes.com

Les prix tiennent compte de la T.V.A. applicable au jour de la commande et tout changement du taux légal de T.V.A sera automatiquement répercuté sur le prix des produits présentés sur le site, à la date stipulée par le décret d'application. 
L'intégralité du paiement doit être réalisé lors de la commande, sauf offre spécifique indiquée sur le site. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes.

Article 8 : Mode de paiement
Pour régler sa commande, le consommateur dispose, à son choix, de l'ensemble des modes de paiement visés au sein du bon de commande, à savoir : Le consommateur garantit la société fashionchicandshoes  qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande. 
La société FashionChicandShoes se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non-paiement. 
La société 
FashionChicandShoes se réserve notamment le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration. 

La société FashionChicandShoes a mis en place une procédure de vérification des commandes destinée à assurer qu'aucune personne n'utilise les coordonnées bancaires d'une autre personne à son insu. Dans le cadre de cette vérification, il sera demandé au client d'adresser par fax à la société Fashion Chic And Shoes une copie d'une pièce d'identité ainsi qu'un justificatif de domicile. La commande ne sera validée qu'après réception et vérification par nos services des pièces envoyées.


Article 9 : Disponibilité des produits
La commande sera exécutée au plus tard dans un délai de 30 jours à compter du jour suivant celui où la commande du consommateur a été définitivement validée (moyen de paiement reçu et procédure de vérification de commande effectuée). 
En cas d'indisponibilité du produit commandé, notamment du fait de nos fournisseurs, le consommateur en sera informé au plus tôt et aura la possibilité d'annuler sa commande. Le consommateur aura alors le choix de demander soit le remboursement, le cas échéant, des sommes versées dans les 30 jours au plus tard de leur versement, soit un échange de produit de caractéristiques et de prix équivalent, si
 FashionChicandShoes est en mesure de se le procurer. 

En cas d'impossibilité d'échange, FashionChicandShoes se réserve le droit d'annuler la commande du client et de rembourser les sommes versées. 

Les informations sur la disponibilité des produits étant transmises par nos fournisseurs, l'indisponibilité du produit ne saurai engager la responsabilité de FashionChicandShoes ni ouvrir droit à des dommages et intérêts pour le client.


Article 10 : Modalités de livraison
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le consommateur sur le bon de commande en France métropolitaine et à l'Internationnal. 
Le client se doit de vérifier l'exhaustivité et la conformité des renseignements qu'il fournit à
 FashionChicandShoes. Cette dernière ne saurait être tenu responsable d'éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en termes de retard ou d'erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition de la commande seront entièrement à la charge du client. 

FashionChicandShoes ne saurait être tenu pour responsable de retards de livraison en raison d'erreurs ou de perturbations imputables aux transporteurs (grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications). 
Le consommateur est tenu de vérifier l'état de l'emballage de la marchandise à la livraison et de signaler les dommages dû au transporteur sur le bon de livraison, ainsi qu'à la société
 FashionChicandShoes, dans un délai de deux jours ouvrés. 

Le consommateur sera averti par mail de l'imminence d'un envoi concernant sa commande. En cas de retard de livraison de plus de trois jours par rapport à la date que nous vous avons indiqué dans le mail d'expédition, nous suggérons de vérifier auprès de votre bureau de poste que le colis n'est pas en instance, puis le cas échéant de nous signaler ce retard en nous appelant par téléphone ou en nous envoyant un mail. 
Nous contacterons alors la Poste pour faire démarrer une enquête. Une enquête Poste peut durer jusqu'à 21 jours ouvrés à compter de la date de son ouverture. Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera ré-acheminé immédiatement à votre domicile. Si en revanche le produit n'est pas retrouvé à l'issue du délai de 21 jours ouvrés d'enquête, la Poste considère le colis comme perdu. C'est seulement à l'issue de ce délai que nous pouvons vous renvoyer un produit de remplacement, à nos frais. Si le ou les produits commandés n'étaient plus disponibles à ce moment, nous vous rembourserions le montant des produits concernés par la perte du transporteur.

Article 11 : Expédition
LA POSTE 
Pour réduire au maximum les frais de transport, tous les produits d'encombrement faible ou moyen sont expédiés par un service de la poste : Colissimo Suivi. Outre le fait d'être économique, ce service livre en 48H dans toute la France et vous offre la possibilité de récupérer les produits commandés à votre bureau de poste proche de l'adresse de livraison en cas d'absence du lieu de livraison initiale lors de la présentation du facteur. 
Concrètement, si vous êtes absent le jour de la livraison, votre facteur vous laissera un avis de passage dans votre boîte aux lettres, qui vous permettra de retirer votre colis à votre bureau de Poste pendant les heures d'ouverture, dans un délai de 15 jours. 
Colissimo Suivi est un service très fiable. Toutefois, il se peut, comme dans toute expédition, qu'il puisse y avoir un retard de livraison ou que le produit s'égare. En cas de retard de livraison par rapport à la date que nous vous avons indiqué dans le mail d'expédition, nous vous demandons de nous signaler ce retard en nous appelant par téléphone ou en nous envoyant un mail. Nous contacterons alors la Poste pour faire démarrer une enquête. Une enquête Poste peut durer jusqu'à 21 jours à compter de la date de début de l'enquête. Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera réacheminé immédiatement à votre domicile (la majorité des cas). Si en revanche le produit n'est pas retrouvé à l'issue du délai de 21 jours d'enquête, la Poste considère le colis comme perdu. C'est seulement à ce moment que nous pouvons vous renvoyer un produit de remplacement, à nos frais. Si le ou les produits commandés n'étaient plus disponibles à ce moment, nous vous rembourserions le montant des produits concernés par la perte du transporteur. Si le ou les produits étaient encore disponibles, mais avaient changé de prix de vente sur le site, nous appliquerions les nouveaux prix de vente, soit en vous remboursant par chèque de la différence, soit en demandant un chèque complémentaire concernant cet écart de prix. 
Nous déclinons toute responsabilité quant à l'allongement des délais de livraison du fait du transporteur, notamment en cas de perte des produits ou de grève.

Article 12 : Problèmes de livraison du fait du transporteur
Toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés…) devra être impérativement indiquée sur le bon de livraison sous forme de "réserves manuscrites", accompagnée de la signature du client. Le consommateur devra parallèlement confirmer cette anomalie en adressant au transporteur dans les deux (2) jours ouvrables suivants la date de livraison un courrier recommandé avec accusé de réception exposant lesdites réclamations. 
Le consommateur devra transmettre copie de ce courrier par simple courrier .

Article 13 : Erreurs de livraison
14-a : Le consommateur devra formuler auprès de la société 
FashionChicandShoes le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison, toute réclamation d'erreur de livraison et/ou de non-conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande. Toute réclamation formulée au-delà de ce délai sera rejeter. 

14-b : La formulation de cette réclamation auprès de la société FashionChicandShoes pourra être faite : 

- Par email pour preuve écrite : fashionchicandshoes@gmail.com  
14-c : Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera la société 
FashionChicandShoes  de toute responsabilité vis à vis du consommateur. 

14-d : En cas d'erreur de livraison ou d'échange, tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné à la société 

FashionChicandShoes dans son ensemble et dans son emballage d'origine, en contactant à l'adresse suivante : fashionchicandshoes@gmail.com
Pour être accepté, vous devez avoir l'accord du Service Client de la société 
FashionChicandShoes . 

Les frais d'envoi sont à la charge de la société FashionChicandShoes, sauf dans le cas où il s'avérerait que le produit repris ne correspond pas à la déclaration d'origine faite par le consommateur dans le bon de retour.


Article 14 : Garantie des produits
Conformément à l'article 4 du décret n°78-464 du 24 mars 1978, les dispositions des présentes ne peuvent priver le consommateur de la garantie légale qui oblige le vendeur professionnel à le garantir contre toutes les conséquences des vices cachés de la chose vendue. 
Le consommateur est expressément informé que la société 
FashionChicandShoes n'est pas le producteur des produits présentés dans le cadre du site Internet, au sens de la loi n°98-389 du 19 mai 1998 et relative à la responsabilité du fait des produits défectueux. 

En conséquence, en cas de dommages causés à une personne ou à un bien par un défaut du produit, seule la responsabilité du producteur de celui-ci pourra être recherchée par le consommateur, sur la base des informations figurant sur l'emballage  dudit produit. 
Les conditions et la durée de garantie Fabriquant sont indiquées sur les fiches produits.

Article 15 : Droit de rétractation

Conformément aux dispositions de l’article L.121-20-2 3° du Code de la Consommation : Le caractère exclusif de nos produits, importés de Londres  sur mesure en fontion des specificites de nos clients, ne peuvent pas faire l'objet d'un retour. Le remboursement sera exceptionnellement accordé si la société FashionChicAndShoes est à l'origine d'une erreur. Dans le cas contraire aucune demande de remboursement ne sera acceptée.

 

Article 16 : Force majeure
Aucune des deux parties n'aura failli à ses obligations contractuelles, dans la mesure où leur exécution sera retardée, entravée ou empêchée par un cas fortuit ou une force majeure. 
Sera considéré comme cas fortuit ou force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourra être empêché par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles. 
La partie touchée par de telles circonstances en avisera l'autre dans les dix jours ouvrables suivant la date à laquelle elle en aura eu connaissance. 
Les deux parties se rapprocheront alors, dans un délai d'un mois, sauf impossibilité due au cas de force majeure, pour examiner l'incidence de l'événement et convenir des conditions dans lesquelles l'exécution du contrat sera poursuivie. 
Si le cas de force majeur a une durée supérieure à trois mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée. 
De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français : 
Le blocage des moyens de transports ou d'approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre; 
L'arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux clients.

Article 17 : Non validation partielle
Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

Article 18 : Non renonciation
Le fait pour l'une des parties de ne pas se prévaloir d'un manquement par l'autre partie à l'une quelconque des obligations visées dans les présentes conditions générales ne saurait être interprétée pour l'avenir comme une renonciation à l'obligation en cause.

Article 19 : Titre
En cas de difficulté d'interprétation entre l'un quelconque des titres figurant en tête des clauses, et l'une quelconque des clauses, les titres seront déclarés inexistants.

Article 20 : Loi applicable
Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française. Il en est ainsi pour les règles de fonds comme pour les règles de forme. 
En cas de litige ou de réclamation, le consommateur s'adressera en priorité à la société FashionChicandShoes pour obtenir une solution amiable.



Article 21 : Informatique et Libertés

Conformément à la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en nous envoyant un courrier électronique.
Le traitement automatisé d'informations nominatives sur le site www.chic-and-shoes.com est en cours de déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés.




Panier  

Aucun produit

Expédition 0,00 €
Total 0,00 €

Panier Commander

Newsletter

Latest Store Items

» No new products at this time

Contactez-nous

Une conseillère
à votre disposition 24/ 24h

Contacter
notre conseillère